Mentions légales:
Conformément aux dispositions de l'article 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'utilisateur est informé que la société AU TEMPS QUI PATCH est une SAS au capital de 5 000 € enregistrée au RCS d'Evry sous le n°818 536 286 00011, dont le siège social situé au 51 rue Jules Ferry 91 390 MORSANG SUR ORGE.
Numéro de TVA intracommunautaire (à venir)

Hébergeur
Simpling Group SAS, enregistrée au RCS d'Evry sous le numéro 813 791 639.

Directrice de la publication:
Mme Sophie FERIGNAC

Conditions générales:

ARTICLE 1 - PRIX

Les prix de la boutique www.autempsquipatch.com sont indiqués en euro toutes taxes comprises. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros. Au Temps Qui Patch se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment et sans préavis. Toutefois, toutes les factures seront exprimées en fonction des tarifs applicables au jour de la commande.
Les produits demeurent la propriété de Au Temps Qui Patch jusqu'au règlement complet des factures.

ARTICLE 2 - COMMANDE

Au Temps Qui Patch se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure (même nom ou même adresse). D'une façon plus générale, Au Temps Qui Patch se réserve le droit d'annuler toute transaction dont la nature ou la provenance lui semblerait douteuse.
En validant votre commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées par Au Temps Qui Patch constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Au Temps Qui Patch et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

ARTICLE 3 - DISPONIBILITÉ

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, et dans la limite des stocks disponibles.
En cas d'indisponibilité éventuelle de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par mail dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors demander l'annulation ou l'échange de votre commande par mail.
En cas d'indisponibilité de tout ou partie de la commande, le remboursement s'effectuera par chèque ou virement au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées par le client.

ARTICLE 4 - LIVRAISON

Les produits sont livrés par La Poste à l'adresse de livraison que vous avez choisie lors du processus de commande. En cas d'adresse erronée ou incomplète, les frais de réexpédition seront à votre charge.
Au Temps Qui Patch se réserve la possibilité de fractionner les livraisons. Dans ce cas, les frais de port ne seront comptabilisés qu'une fois par commande, quel que soit le nombre d'expéditions.
Au Temps Qui Patch ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison.
Les produits voyagent aux risques du client. Les petites commandes sont envoyées en lettre simple, sans assurance.
Si vous souhaitez un envoi en colissimo recommandé, il vous sera demandé un supplément ( à demander avant de payer la commande).
Il est important pour vous de vérifier le parfait état de votre commande et de faire les éventuelles remarques ou réserves sur le bon de livraison du transporteur.

ARTICLE 5 - PAIEMENT

Le règlement de vos achats s'effectue :

- Par cartes bancaires : Visa, MasterCard, autres Cartes Bleues

ARTICLE 6 - SATISFAIT OU REMBOURSÉ

Vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la réception de votre commande pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. Le produit devra être retourné en parfait état de fonctionnement, dans son emballage d'origine, chacun étant en parfait état.
Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Le prix du ou des produits achetés vous sera intégralement remboursé.
Les retours sont à effectuer à :
Au Temps Qui Patch
51 rue Jules FERRY

91390 MORSANG SUR ORGE

ARTICLE 7 - LITIGES

Tous litiges éventuels entre Au Temps Qui Patch et ses clients seront soumis à la compétence du tribunal du siège social de la société Au Temps Qui Patch. Une période de conciliation de 15 jours doit être engagée avant toute poursuite. Cette période de conciliation débute par l'envoi par le requérant d'une lettre recommandée avec accusé réception énonçant clairement les griefs.

ARTICLE 8 - DONNÉES PERSONNELLES

Propriété
Le présent site est la propriété de la société Au Temps Qui Patch

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